de facto dans le calibrage de la dotation basé sur les charges

Indicateurs permettant d'évaluer a posteriori la pertinence de la mission effectuée – Informations recueillies via le rapport annuel d'activité de la consultation mémoire (extrait des données de la BNA

Nombre d'inclusions dans les essais thérapeutiques

20

Voir l'annexe 6 relative aux rémunérations moyennes du personnel médical et non médical afin de calculer plus finement la dotation

84

Version 1 – 1er décembre 2012

2. Les comités de coordination de la lutte contre l'infection par le virus de l'immunodéficience humaine (Corevih)

Références juridiques